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CLAUSES COMMERCIALES : 

- Le stagiaire déclare prendre un véhicule en parfait état. 

- Le non-respect des consignes du moniteur entraîne l'entière responsabilité  du stagiaire.

- Le stagiaire doit naviguer à plus de 200 mètres de tout VNM ou embarcation et s'engage à porter le coupe-circuit pendant toute la durée de l'activité. 

- Le stagiaire reconnaît avoir été informé par le moniteur des conditions locales de navigation, s'engage à les respecter et à rester en zone de vue du moniteur. 

-  En cas de non respect des consignes du moniteur, l'initiation ou la randonnée pourra être arrêtée sans possibilités de remboursement de la prestation. 

- Le stagiaire reconnaît avoir reçu une formation sur les zones d'évolution et le maniement du VNM. 

- Les VNM donnés au stagiaire ne sont pas garantis en avaries et en vols. 

- Ne sont pas couverts les dommages corporels du stagiaire en cas d'accident responsable. 

- Une caution de 2000€uros sera exigée en cas d'accident, d'immobilisation, saisie, etc...

- En cas de sinistre, le stagiaire devra s'acquitter de la franchise d'assurance. 

- En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège de l'entreprise. 

CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE MINIMALES REQUISES : 

- Acuité visuelle satisfaisante. 

- Acuité auditive satisfaisante, prothèses auditives sont tolérées. 

- Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs à la conduite doit être satisfaisante. 

- Membres inférieurs : intégrité des 2 membres inférieurs ou intégrité de l'un des membres et appareillage mécanique satisfaisante de l'autre. 

- Ne pas être enceinte. 

- État neuropsychiatrique vasculaire satisfaisant. 

- En acceptant ce contrat le stagiaire déclare ne pas être sous l'emprise de l'alcool ou de drogue